Conditions Générales de Ventes

Article 1 : Définitions

• "Bernadine boutique" désigne le site internet "www.bernadineboutique.com" exploitée par Bernadine boutique, permettant aux clients de commander des produits de vêtements.
• 
  - "Client" désigne toute personne physique ou morale qui commande des produits sur la boutique en ligne.
• 
  - "Produits" désigne les vêtements et accessoires proposés à la vente sur la boutique en ligne.

Article 2 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Bernadine boutique vend ses produits aux clients. Elles s'appliquent à toutes les commandes passées sur la boutique en ligne.

Article 3 : Commandes

- Les commandes sont passées exclusivement sur la boutique en ligne.
- Le client doit créer un compte sur la boutique en ligne pour passer commande.
- Le client doit fournir des informations exactes et à jour pour le traitement de sa commande.
- Bernadine boutique se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande qui ne serait pas conforme aux présentes Conditions Générales de Vente.

Article 4 : Prix et paiement

- Les prix des produits sont indiqués en euros (€).
- Le paiement des commandes s'effectue par carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.).
- Bernadine boutique utilise un système de paiement sécurisé pour protéger les informations de paiement du client.

Article 5 : Livraison

- La livraison des produits est effectuée à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.
- Les délais de livraison sont estimés à 2 a 3 jours ouvrables.
- Le client doit vérifier l'état des produits à la livraison et signaler toute anomalie dans les 3 jours suivant la livraison.

Article 6 : Retour et remboursement

- Le client dispose d'un délai de 3 jours pour retourner les produits qui ne lui conviennent pas.
- Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et avec leur emballage d'origine.
- Le remboursement des produits retournés sera effectué le jour de la réception des produits par la boutique .

Article 8 : Propriété intellectuelle

- Bernadine boutique est propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits et à la boutique en ligne.
- Le client s'engage à ne pas reproduire, modifier ou distribuer les produits ou les contenus de la boutique en ligne sans l'autorisation expresse de la boutique en ligne.

Article 9 : Responsabilité

-  Bernadine boutique ne peut être tenue responsable des dommages causés par une utilisation anormale ou abusive des produits.
- Bernadine boutique ne peut être tenue responsable des dommages causés par des événements hors de son contrôle (force majeure, etc.).

Article 10 : Litiges

- Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
- Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes Conditions Générales de Vente sera soumis aux tribunaux compétents de Cayenne.

Article 11 : Modification des Conditions Générales de Vente

- Bernadine boutique se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment.
- Les modifications seront applicables à toutes les commandes passées après la date de modification.

En cochant la case "J'accepte les Conditions Générales de Vente", le client déclare avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.

Bernadine Boutique 

MICHAUD Bernadine